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Le Règlement de la FIS

sources

C'est un organisme militaire organisé par Le Star-Maréchal Dubrownick à la demande du GPU, pour permettre le maintien de l'ordre, la chasse au pirate, la protection des citoyens du GPU. C'est la force armée spatiale du peuple des citées spatiales et de son gouvernement.

Devoirs

Toutes personnes qui s'engage dans les FIS, se doit de respecter les règles (non exhaustives) suivantes :

  • L' exécution de missions pour le bien ou à la demande du GPU,
  • Le respect des biens et des personnes appartenant à l'autorité du GPU,
  • La protection des citoyens du GPU,
  • La chasse, l' arraisonnement ou la destruction des vaisseaux de la vague noire “VN”,
  • Le contrôle des cargaisons et des vaisseaux
  • Le séquestre de marchandises illégales.
  • La séquestre ou destruction de modules interdits.
  • De mettre en garde à vue, et/ou en prison toutes personnes contrevenant aux lois du GPU
  • De Limiter de l'utilisation des armes entre citoyens.
  • De régler de petits conflits (dit “à l'amiable”) entre citoyens.
  • De procéder à des flagrants délits

Pour ce faire, et aux vu des difficultés financière lié à la reconstruction, le gouvernement à travers l' appartenance aux FIS, offre un Luna X1, avec un canon laser. La personne est officiellement nommé “citoyen assermenté” et “représentant de l' autorité”.

Exécution des missions du GPU

Le GPU reconnait le droit aux représentants du FIS, de faire appliquer les lois, de mener à bien toutes missions quelles lui donnera de façon permanente telles que les missions ci-dessous, ou ponctuelles que le GPU jugera nécessaire. Le GPU reconnaît le droit de “citoyen assermenté” et de “représentant de son autorité” aux membres des Forces d'intervention Spatiale. Il lui reconnait la compétence d'exercer ce droit dans l'ensemble de l'espace connue.

Le respect des biens et des personnes

Le GPU reconnait le droit de propriété aux personnes qui acceptent et se mettent sous la protection de la loi du GPU. Le GPU peut être amener à prendre possession de biens d'une personne déchut de ses droits ou suivant les lois effarantes au bien de la propriété. Le GPU donne pouvoir au FIS, et à ses représentants, de faire ses réquisitions à leurs profits. Toutes personnes citoyens et non déchue de ses droits, peut saisir les instances du FIS, et par de la, le service de justice du GPU, pour la mise en place d'un procès, afin de défendre ses droits ; il pourra se faire représenter par un juriste ou un avocat. La charge financière pourra lui être demandé si les autorités jugent en sa défaveur ou que sa requête n'est pas recevable.

Protection des citoyens du GPU

Toutes personnes peuvent demander de l'aide au FIS. Le FIS, en raison de ses moyens et de ses disponibilités, essayera de répondre. L'appel implique le respect implicite des lois du GPU et de ses représentants.

Si l'appel est de l'ordre de l'assistance, de l'aide ou du dépannage, pouvant nécessiter une expression financière ou matériel, la charge peu être réclamée à l' appelant ou aux personnes qui consommerons les biens ou celles délictueuses, suivant l' appréciation du représentant du FIS. Le ou les représentant du FIS évalueront le bien fondé de l'appel.

Si l'utilisation d' armes est en cours, tous les vaisseaux ou personnes doivent immédiatement arrêter les tirs ; un droit de réponse n'est autorisé que par le représentant du FIS. Toute agression d'un vaisseau ou d'une personne sous la protection du FIS est considérée comme une agression caractérisée.

Si la requête de l' appelant entraîne des conséquences illégales, la personne doit s'en remettre à la justice du GPU, et cours le risque d' amendes, de procès voire de temps de prison.

Les vaisseaux de la Vague Noire

tout vaisseau qui s' adonne à de la piraterie, peut être considéré par les représentants du FIS, comme étant de la Vague Noire Tout vaisseau qui s'affiche ouvertement de la vague Noire, ou qui est assimilé comme tel par ses actes, doit être considéré comme ennemie du GPU, et est déchut de ses droits. Il est du devoir de tout représentant du FIS, en fonction de ses moyens et de ses possibilités, d' arrêter, d' arraisonner, de soumettre un tel vaisseau et son pilote. Il est du devoir de tout citoyen de déclarer la présence de tel individu ou de leurs vaisseaux.

Le contrôle des cargaisons et des vaisseaux

Tout représentant du FIS, peut intercepter un vaisseau pour contrôler sa cargaison. Il a tout autorité pour saisir la cargaison s'il le juge nécessaire, un reçu sera donné comme preuve de la saisie. Le contrevenant pourra faire une réclamation au près des autorités du FIS et passer en procès si le FIS le juge nécessaire. Le délais de carence est de 3 mois, au delà, toutes marchandises saisies est la propriété du FIS. Des amendes pourront être réclamées au moment du flagrant délit, soit au moment du rendu de justice. En cas de justice rendu en faveur du plaignant, le bien sera rendu et les décisions de justices seront appliquées.

Le séquestre de marchandises illégales

Tout représentant du FIS peut saisir des marchandises illégales, les transporter, jusqu'à la base spatiale adéquate. Celle-ci devrons être stockée au minimum durant 3 mois ou jusqu'à la délibération du procès. Après le rendu de justice, le bien pourra être détruit suivant les recommandations de justice. Si aucun proces, ni aucune recommandations de justice n'est demandé durant les trois mois, le FIS a toute autorité pour disposer du bien.Le contrevenant, propriétaire présumé du bien saisie, pourra saisir les autorité du FIS, afin de lancer le procès comme expliquer dans la procédure de contrôle des cargaisons et des vaisseaux.

La séquestre ou destruction de modules interdits.

Dans les mêmes conditions, et pour les mêmes raisons que pour l'article précédent, le FIS peut exiger de débrancher un module interdis, inculper la personne le possédant et le traîner en justice. Le contrevenant pourra saisir les autorité du FIS, afin de lancer le procès comme expliquer dans la procédure de contrôle des cargaisons et des vaisseaux.

Garde à vue

De mettre en garde à vue, et/ou en prison toutes personnes contrevenant aux lois du GPU Les représentant du FIS peuvent mettre toute personne en prison, même de façon préventive. Soit elle est arrêté durant un flagrant délits soit elle doit être déclarée “hors la loi” ; par la diffusion d'un message sur les ondes radio, du canal public de la décision de justice ou par un PV d'un représentant du FIS. Cette personne ne peut être retenu plus d'une semaine, sans qu'un procès soit organisé à une date convenue. Elle est automatiquement assigné devant un juge ou un représentant du FIS qui déterminera si elle peut être libre jusqu'à cette date (avec ou sans caution) ou doit être retenue en prison. Pour le procès, elle a les droits classiques : elle a le droit de se faire représenter, Elle a le droit de se livrer à la justice, de plaider coupable, de réclamer un dédommagement en cas d'abus de l'autorité du FIS, le jours de prisons, faite de manière préventive, sont comptés dans la peine, si peine, il y a.

Limitation des armes

De Limiter de l'utilisation des armes entre citoyens. Les représentants du FIS ont le devoir d'utiliser au minimum les armes, et sont seuls autorisés à les employer en leurs présences. Toutes personnes étrangères aux FIS, doivent cesser l'utilisations des armes qui il possède et se mettre sous l'autorité et la protection du FIS. Tout contrevenant courre le risque de se voir réquisitionner ses armes et son vaisseau. Les représentants du FIS peuvent autoriser un vaisseau non FIS a utiliser ses armes pour les assister ou se protéger.

rendre Justice

De régler de petits conflits (dit “à l'amiable”) entre citoyens. Les représentants du FIS peuvent rendre justice, dans le cadre de la loi du GPU, pour tout conflit qui opposent des citoyens du GPU avec d'autres personnes. Il faut l'accord des deux parties. Le montant maximum ne doit pas dépasser les 100 000 crédits et 300 000 uniteks. Le représentant essaiera d'évaluer au mieux le pour et le contre et fixera les termes des compensations, les frais de justice dans ce cas ne pourront dépasser les 10 000 crédits (ou l'abandon d'un ou plusieurs cargo de valeurs équivalentes)

Si une des deux parties le souhaite, après que la justice soit rendue, elle peut demander une révision du procès aux instances du FIS, par voie de presse (Forum) ; cela correspond à un désaccord d'une des parties comme si après, mais le premier jugement courre toujours jusqu'à ce que le procès l'infirme ou de l'affirme.

Si une des deux partie ne donne pas son accord pour le jugement immédiat, l'une des parties doit saisir les instances du FIS afin d'organiser un procès où toutes les parties seront assignées sinon les charges seront abandonné ; les instances du FIS peuvent se porter partie civil, si cela est nécessaire. Le cout de justice sera aussi évaluer en fonction des ressources utilisés.

Flagrants Délits

De procéder à des flagrants délits Le flagrant délits est la procédure qui permet l'intervention d'un représentant du FIS. Si un représentant du FIS arrive sur un secteur et constate l'activité illégale d'une personne ou d'un vaisseau, il a le devoir d'intervenir, dans les moyens à sa disposition. Le représentant doit diffuser un message incitant la personne contrevenante à arrêter ses activités et se mettre sous l'autorité du FIS en vu de son jugement. Si l'individu persiste dans l'une de ses activités illégales, le représentant du FIS peut utiliser la force ou tout autre moyen à sa disposition, pour tenter de l'arrêter et de faciliter son passage en jugement.

objets/reglement_de_la_fis.txt · Dernière modification: 2014/03/10 11:15 par zoliv