Différences

Ci-dessous, les différences entre deux révisions de la page.

--- objets:code_spatial [2014/03/10 15:09] – [Les zones franches] zoliv
+++ objets:code_spatial [2014/03/10 15:16] – [Armements] zoliv
@@ Ligne 35: / Ligne 35: @@
 Réglementation concernant l'utilisation d'armes de vaisseaux:
-- Les armes sont vendues au surplus de la FIS.
+  - Toutes armes vendues au surplus de la FIS sont par Nature autorisé
-(au passage, ça me gène un peu qu'on y trouve des missiles et des bombes sans qu'on puisse garder une trace de qui a acheté quoi...) d'ou la proposition 2
+  - Tout acheteur d'une arme au surplus de la FIS devra se faire référencer et sera inscrit dans un fichier recensant les propriétaires de ces armes.
-- Tout acheteur d'une arme au surplus de la FIS sera inscrit dans un fichier recensant les propriétaires de ces armes.
+  - les armes autorisées a l'achat, après obligation de déclaration, sont les canons laser, les harpons laser et le canon à ion self défense.
--les armes autorisées a l'achat sont les canons laser, les harpons laser et le canon à ion self défense.
+  - Après demande, une autorisation spéciale pourra être délivrée pour l'achat d'armes de type missile ou bombe.
--Une autorisation spéciale pourra être délivrée pour l'achat d'armes de type missile ou bombe.
+  - Procédure de déclaration :...
 //a continuer//