Code Spatial

Bien que ce code doit être connu de tous les pilotes. Ce document est une base de travail pouvant être amendé par les responsables de la FIS.

1. Les règles de navigation spatiales s'appliquent a tout vaisseau ou objet spatial (Mame's, Antenne radio, station spatiale dans tout secteur connu de la guilde des navigateurs
2. Ces règles sont votées par le sénat et faites appliquées par le conseil du GPU.
3. Tout manquement a l'une de ces règles sera sanctionnée par les forces de police et de sécurité présent dans l'espace: La FIS
4. En cas d'absence de la FIS, tout citoyen témoin d'un acte illégal devra faire en sorte de prévenir les autorités et est habilité à intervenir pour faire cesser l'infraction si cet acte peut mettre en jeu la sécurité des biens et des personnes.

1. En cas d'appel de détresse tout pilote présent à moins de 10 UE à le devoir de se détourner de sa route pour aller aider le vaisseau concerné.
2. Si l'appel de détresse concerne une attaque de piraterie, les vaisseaux de commerce armés pourront les utiliser pour faire cesser l'attaque en attendant l'arrivée de la FIS.
3. En cas d'attaque de pirates, les vaisseaux de la guilde des navigateurs sont autorisés a aider les autorités pour pister les responsables de l'attaque: un dédommagement pourra être demandé par le pilote concerné auprès de la FIS sous forme de missions.

Réglementation concernant le commerce avec Port Stevenson:

1. Bien que s'affichant comme base de la Vague Noire, le commerce avec Port Stevenson est toléré.
2. Le commerce d'armes trafiqué par le hangar de Port Stevenson est également toléré mais nécessite l'achat d'un permis pour les utilisateurs de ces armes. Les permis sont délivrés par les membres de la FIS. En cas de constatation de présence d'un harpon laser trafiqué a bord d'un vaisseau, le contrevenant devra payer une taxe majorée ou son harpon sera saisi. En cas de refus d'obtempérer le vaisseau sera saisi ou détruit.
3. Toute autres armes que le harpon laser est interdite à la vente ou a l'achat sur la base de Port Stevenson ou de toute autre base de la Vague Noire.

Réglementation concernant l'utilisation d'armes de vaisseaux:

1. Toutes armes vendues au surplus de la FIS sont par Nature autorisé
2. Tout acheteur d'une arme au surplus de la FIS devra se faire référencer et sera inscrit dans un fichier recensant les propriétaires de ces armes.
3. les armes autorisées a l'achat, après obligation de déclaration, sont les canons laser, les harpons laser et le canon à ion self défense.
4. Après demande, une autorisation spéciale pourra être délivrée pour l'achat d'armes de type missile ou bombe.
5. Procédure de déclaration :…

a continuer